Télétravail à 100 % : 1 jour par semaine au bureau sera autorisé à partir du 7 janvier

Avec le reconfinement et pour stopper la propagation de l'épidémie de Covid-19, le télétravail avait été imposé à 100 % lorsque cela était possible pour les entreprises. La mise en place d'un « déconfinement progressif » changera peut-être la donne. En effet, la ministre du Travail Elisabeth Borne et les partenaires sociaux ont évoqué un retour possible au bureau une fois par semaine à partir du 7 janvier pour les télétravailleurs.

À partir du 7 janvier, un jour par semaine au bureau sera autorisé

A priori et « si la situation sanitaire le permet », d'après les propos d'Elisabeth Borne, ministre du Travail, les règles sur le télétravail seront assouplies à partir du 7 janvier 2021. Les salariés en télétravail à 100 % pourront revenir sur site un jour par semaine, tel que l'a annoncé la ministre à l'AFP (Agence France Presse) le lundi 14 décembre à l'occasion de la réunion hebdomadaire avec les partenaires sociaux. « Les modalités seront à définir dans le cadre du dialogue social dans les entreprises », a-t-elle également précisé.

Une deuxième étape sera peut-être franchie le 20 janvier. « Il y aura un deuxième jalon au 20 janvier, également si la situation sanitaire le permet : on donnerait la main aux partenaires sociaux pour définir dans le dialogue social un nombre minimal de jours de travail », a poursuivi Elisabeth Borne, en rappelant que les syndicats (CFDT, FO, CFE-CGC, CFTC mais pas la CGT) et le patronat (Medef, CPME, U2P) avait accepté de signer un ANI (accord national interprofessionnel) à propos du télétravail.

Quant aux conditions, « il pourrait être confié à l'employeur de définir un nombre minimum de jours de télétravail par semaine », a expliqué le ministère du Travail. En outre, le protocole sanitaire concernant le travail en entreprise sera ajusté « au début de l'année prochaine, pour s'assurer que la situation sanitaire ne fera pas apparaître de dégradation », tel que l'a indiqué la ministre. Aucune autre mesure ou assouplissement n'est cependant au programme.

Un ralentissement du « déconfinement progressif » face à l'épidémie de Covid-19

Au départ, l'assouplissement des règles était prévu dès le 15 décembre. Toutefois et face à la résilience de l'épidémie de Covid-19, le Premier ministre Jean Castex avait décidé de mettre un coup de frein au « déconfinement progressif ». Interrogée sur un possible assouplissement des règles au 1er janvier, Elisabeth Borne avait préférer jouer la carte de la prudence en prolongeant le télétravail à 100 % pour le début de l'année 2021.

« L'intention était de donner un petit peu de souplesse en tenant compte du ressenti des salariés qui sont cinq jours sur cinq en télétravail », au 1er janvier, a-t-elle allégué. Mais d'après ses propos, une décision finale sera adoptée « en fonction des indicateurs sanitaires ». « Il faut que j'en reparle avec le ministre de la Santé et le Premier ministre », a-t-elle également mentionné. Et pour l'année 2021, « on saura dans la semaine », a-t-elle conclu.

Le télétravail à 100 % toujours imposé jusqu'à la fin de l'année

De facto et jusqu'à la fin de l'année, et même jusqu'au 7 janvier, le télétravail à 100 % reste de mise. « Un travailleur qui peut exercer toutes ses tâches en télétravail doit le faire cinq jours sur cinq. Ceux qui ne le peuvent pas parce qu'ils ont besoin d'équipements spécifiques pour travailler, comme les architectes, peuvent se rendre au travail ponctuellement. Certains métiers ne peuvent être exercés à distance (BTP, intervenants à domicile...). Il sera nécessaire de disposer d'une attestation de l'employeur qui sera tenu d'aménager les horaires d'arrivée et de départ pour limiter l'affluence », avait annoncé Elisabeth Borne.

À savoir que depuis le 15 décembre, le confinement est terminé et le couvre-feu prend la place en tant que mesure restrictive. Dès lors, l'attestation n'est nécessaire qu'en dehors des heures autorisées de sortie.

D'après un sondage Harris Interactive réalisé en novembre, 45 % des salariés du privé attestaient avoir travaillé à domicile entre le 4 et le 8 novembre, durant en moyenne 3,7 jours contre 2,7 lors de la semaine précédente. Aussi, environ un salarié sur quatre déclarait avoir été en télétravail à 100 %.