Assurance association : quelles sont les règles ?

Même si une association n’est pas considérée comme une entreprise, il peut être utile de souscrire une assurance association. Par exemple, cette précaution permet de couvrir la responsabilité de ses membres. Si les règles applicables à cette assurance peuvent être assez spécifiques, les principes de bases sont généralement communs à d’autres produits d’assurance professionnelle. Revue de détails.

Qui est protégé par l’assurance association ?

L’association est la première à être protégée par l’assurance en sa qualité de personne morale. Les dirigeants et membres de l’association sont également couverts dans le cadre de ses activités, et c’est heureux car leur responsabilité peut être engagée s’ils causent un préjudice à un tiers. Tous les auxiliaires, les préposés ou salariés aussi peuvent aussi être couverts par l’assurance association.

Ainsi, tous les membres et personnels de l’association peuvent et doivent être couverts en cas de sinistre.

Quelles sont ses conditions d’application ?

De manière spécifique, l’assurance association oblige à déclarer préalablement à l’assureur toutes les manifestations qui sont susceptibles d’être organisées de manière exceptionnelle ou régulière par l’association. Cela permet à l’assureur puisse d’évaluer les risques.

Il faut également préciser que cette obligation d’information ne concerne pas uniquement l’assureur mais également les adhérents de l’association. Cela concerne surtout les clubs sportifs et autres centres de vacances ou de loisirs.